Mentions Légales

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18
Code général des impôts : art. 286 ter
Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-21.

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Nom du site : Eleveur et engagé
URL complète du site : http://eleveur-et-engage.fr/

IDENTIFICATION DU PROPRIETAIRE DU SITE
Raison sociale et forme sociale : Association Eleveur et Engagé
Adresse du domicile ou du siège social : 149 rue de Bercy – 75 595 Paris cedex 12
Contact téléphonique : 01.40.04.51.07
Crédit photo page d’accueil : la-viande.fr / Interbev – Photographes : Jean-Louis Padis et Louis-Jean Gorry

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Webmaster du site : Marie Penn

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Raison sociale : Groupe FBO
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